Denis Mgr Moutel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mgr MOUTEL (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Titulaires
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000038831193
(source JORF)
nomination
28 Juillet 2019
28/07/2019
De:
Mgr Moutel (Denis, Bernard, Marie)
évêque du diocèse de Saint-Brieuc et
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000032891544
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2016
14/07/2016